La gouvernance
Le conseil d'administration règle les affaires de la Fondation grâce à ses 12 membres actifs. Qu’ils œuvrent au titre du collège des fondateurs, du collège des personnalités qualifiées ou encore du collège des membres de droit représentant les pouvoirs publics, l’ensemble de ces membres est très investi.
A l’exception des membres de droit, les membres du conseil sont nommés pour une durée de 4 années. Les mandats des administrateurs sont renouvelables au maximum 2 fois de façon consécutive.
Le règlement intérieur précise les conditions dans lesquelles il est procédé au renouvellement des membres du conseil.
A l’exception des membres de droit, les membres du conseil d’administration peuvent être révoqués pour juste motif par le conseil d’administration, dans le respect des droits de la défense. En cas de décès, de démission, d’empêchement définitif ou de révocation d’un membre du conseil d’administration, il sera pourvu à son remplacement dans les 2 mois. Les fonctions de ce nouveau membre prennent fin à la date à laquelle aurait normalement expiré le mandat de celui qu’il remplace. Les membres du conseil sont tenus d’assister personnellement aux séances du conseil. En cas d’empêchement, un membre peut donner son pouvoir dans les conditions définies par le règlement intérieur. Chaque membre ne peut toutefois détenir plus d’un seul pouvoir. En cas d’absences répétées sans motif valable, les membres du conseil, autres que les membres de droit, pourront être déclarés démissionnaires d’office dans les conditions définies par le règlement intérieur, dans le respect des droits de la défense.
Le président du comité scientifique prévu à l’article 8 des présents statuts assiste de plein droit au conseil d’administration de la Fondation, avec voix consultative.
Voir les statuts de la Fondation ARSEP.
Pour toute information complémentaire, merci d'en faire la demande en utilisant l'adresse email suivante : direction@arsep.org
Conseil d'administration :
Présidente :
Brigitte Taittinger-Jouyet
Vice-président :
Alain Derbesse (patient)
Secrétaire général :
François Koch-Chevalier (père de patiente)
Trésorier :
Laurent Vachey
Membres de droit :
Le Ministère de l'Intérieur ou son représentant : Madame la Préfète du Val-de-Marne Sophie Thibaut
Le Ministère de la Recherche ou son représentant
La fédération UNISEP représentée par Jean-Luc Ransant
L'Académie des Sciences, représentée par le Pr Nicole Le Douarin
Invités (permanents) :
Le président du CMS : Jean Pelletier
Le vice-président du CMS : Pierre-Olivier Couraud
Le conseil d'administration est composé de personnalités issues des différents collèges de la Fondation ARSEP dont les membres sont choisis au sein des Comités éponymes : sa composition, son fonctionnement et les modalités de renouvellement sont décrites dans le règlement intérieur, articles 3, pages 3 et 4.
Collège des Fondateurs :
Brigitte Taittinger-Jouyet
Alain Derbesse
François Koch-Chevalier
Laurent Vachey
Collège des personnalités qualifiées :
Stéphane Couchoux
Cécile Hernandez
Dominique Mine
Anne Saltiel
Le travail du Conseil d’administration est préparé par un Bureau dont les membres sont :
Brigitte Taittinger-Jouyet
Alain Derbesse
François Koch-Chevalier
Dominique Mine
Laurent Vachey.
Le conseil d'administration de la Fondation ARSEP a souhaité créer un comité financier dont la mission est de déterminer les meilleures modalités de gestion des actifs dont dispose la Fondation. Le nombre de membres, leur qualité et les règles de fonctionnement de ce comité sont laissés à la libre appréciation du conseil d'administration. Présidé par le trésorier de la Fondation, ce comité émet des avis, qui sont transmis au conseil d'administration pour décision et mise en œuvre par le bureau de la Fondation, notamment sa présidente.
Comité Financier :
Laurent Vachey
François Koch-Chevalier
Bernard Gentric
